L’immatriculation d’un camion ou d’un poids lourd est une démarche spécifique qui requiert une attention particulière. En fonction de l’utilisation du camion (transport de marchandises, camion frigorifique, camion benne ou encore véhicule aménagé), les démarches et les coûts de la carte grise peuvent varier. Dans cet article, nous détaillons les étapes nécessaires, les documents à fournir, les prix, ainsi que les spécificités liées à certains types de camions.
Comment faire la carte grise d’un camion ?
Pour immatriculer un camion, il faut suivre plusieurs étapes administratives, principalement sur la plateforme ANTS (Agence Nationale des Titres Sécurisés) ou via des services agréés. Voici les étapes à suivre :
- Créer un compte sur l’ANTS : Si vous n’avez pas encore de compte, inscrivez-vous sur le site de l’ANTS pour accéder aux services de carte grise.
- Remplir la demande en ligne : Sélectionnez « nouvelle immatriculation » ou « changement de propriétaire » selon votre situation, puis remplissez les informations sur le véhicule.
- Fournir les documents nécessaires : Téléchargez les justificatifs demandés (voir chapitre suivant pour la liste complète).
- Régler les frais d’immatriculation : Le montant est calculé en fonction de plusieurs critères (type de camion, âge, puissance fiscale, région).
- Recevoir votre carte grise provisoire (CPI) : Une fois la demande validée, vous obtiendrez un certificat provisoire vous permettant de circuler en attendant la carte grise définitive.
En alternative, il est possible de passer par des services tiers agréés pour accélérer la démarche ou en cas de difficulté sur la plateforme ANTS.
Quels documents sont nécessaires pour immatriculer un poids lourd ?
Lors de l’immatriculation d’un camion, plusieurs documents doivent être fournis pour que la demande soit valide. Voici la liste des justificatifs :
- Justificatif d’identité : Carte d’identité, passeport ou titre de séjour.
- Justificatif de domicile : Facture récente (eau, électricité, téléphone) ou attestation de domicile.
- Certificat de cession : Document Cerfa n°15776 signé par le vendeur et l’acheteur en cas de changement de propriétaire.
- Carte grise précédente : Si le camion est d’occasion, l’ancienne carte grise doit être barrée, signée et datée par le vendeur.
- Certificat de conformité : Obligatoire pour les camions neufs ou récemment importés, il garantit que le véhicule respecte les normes européennes.
- Procès-verbal de contrôle technique : Valide de moins de 6 mois pour les poids lourds.
- Preuve d’assurance : Attestation de votre compagnie d’assurance pour le véhicule concerné.
En cas de véhicule importé, un certificat fiscal (ou quitus fiscal) sera également demandé.
Prix de la carte grise pour différents types de camions
Le prix d’une carte grise pour un camion varie en fonction de plusieurs critères :
- Le type de camion : Camion benne, camion frigorifique, camion plateau, etc.
- La puissance fiscale : Calculée en fonction des caractéristiques techniques du véhicule (poids, motorisation).
- L’âge du véhicule : Une réduction de 50 % sur la taxe régionale s’applique si le camion a plus de 10 ans.
- La région d’immatriculation : Le coût du cheval fiscal (CV) varie selon les régions.
Exemples de tarifs :
- Camion benne : Environ 250 à 400 € selon la puissance et l’âge.
- Camion frigorifique : Tarifs similaires, avec des frais supplémentaires pour les équipements spécifiques.
- Camions aménagés : Les aménagements spéciaux (logements ou équipements techniques) peuvent entraîner des coûts supplémentaires liés à l’homologation.
Les véhicules utilitaires : définition et caractéristiques
Un camion, ou poids lourd, est défini comme un véhicule destiné au transport de marchandises ou à des usages spécifiques, avec un poids total autorisé en charge (PTAC) supérieur à 3,5 tonnes.
Différences avec les véhicules utilitaires légers (VUL) :
- Véhicules utilitaires légers (CTTE) : PTAC inférieur ou égal à 3,5 tonnes. Souvent utilisés pour des livraisons ou le transport de petits volumes.
- Camions : PTAC supérieur à 3,5 tonnes, nécessitant un permis poids lourd (C ou C1).
Les camionnettes ou fourgons (type CTTE) ne nécessitent pas les mêmes démarches qu’un poids lourd et sont souvent plus simples à immatriculer.
Immatriculer un camion d’occasion : les spécificités pour les poids lourds de plus de 10 ans
Pour les camions d’occasion, les démarches sont similaires à celles d’un véhicule neuf. Toutefois, les véhicules de plus de 10 ans présentent quelques spécificités :
- Réduction de la taxe régionale : Une remise de 50 % sur le montant du cheval fiscal s’applique.
- Vérification de l’état du véhicule : Le contrôle technique doit être récent et valide.
- Documents supplémentaires : En cas d’importation ou de changement de région, un quitus fiscal et une nouvelle homologation peuvent être nécessaires.
Le contrôle technique et l’immatriculation des poids lourds
Les poids lourds sont soumis à des obligations spécifiques en matière de contrôle technique.
- Fréquence du contrôle : Tous les ans pour les camions de transport de marchandises.
- Points vérifiés : Le contrôle inclut des vérifications supplémentaires sur le freinage, le châssis, le PTAC, et les équipements spécifiques (frigorifique, benne, etc.).
Un contrôle technique valide est obligatoire pour immatriculer un camion d’occasion.
Où et comment faire la carte grise d’un camion rapidement ?
Pour effectuer les démarches rapidement, plusieurs options s’offrent à vous :
- Plateforme ANTS : La méthode officielle, mais parfois longue.
- Services agréés en ligne : Des sites spécialisés permettent d’accélérer la démarche en contrepartie de frais de service.
- Professionnels de l’automobile : Certains garages ou concessionnaires proposent également ce service.
Spécificités des camions aménagés et camionnettes
Les camions aménagés, comme les camions atelier ou les camions dotés d’espaces de vie, nécessitent une homologation spécifique avant l’immatriculation.
Points à vérifier :
- Conformité des aménagements : Les équipements doivent respecter les normes en vigueur (électricité, sécurité, etc.).
- Type de carte grise : Un camion aménagé peut être immatriculé comme VASP (Véhicule Automoteur Spécialement Aménagé).
Pour les camionnettes, les démarches sont plus simples, mais elles peuvent varier selon l’usage (personnel ou professionnel).
La carte grise pour camion en bref
Immatriculer un camion, qu’il soit neuf ou d’occasion, demande de suivre des démarches précises et de fournir les bons justificatifs. La plateforme ANTS reste la solution principale, mais des services agréés peuvent accélérer le processus. Que vous possédiez un camion benne, un camion frigorifique ou un véhicule aménagé, connaître les spécificités de la carte grise permet de circuler en toute légalité et d’éviter des sanctions. N’oubliez pas de vérifier les coûts et les obligations, notamment en matière de contrôle technique.