Chaque pays a sa propre plaque d’immatriculation. Toutes les nations mettent un point d’honneur, tout en suivant les directives européennes, à conserver leur identité à travers ces plaques. Des éléments majeurs de tout véhicule puisqu’il permet de l’identifier, et donc d’identifier son pays d’origine.
La Suisse, pays au cœur de l’Europe, ne fait pas exception à cette règle. Avec ses 8 millions d’habitants et ses 300 000 immatriculations en 2022, le pays helvète tient encore à faire flotter son drapeau rouge et blanc sur les routes.
Ainsi, nous verrons en détail le fonctionnement, la lecture, et les procédures d’immatriculation des véhicules en Suisse, ainsi que les étapes à suivre pour immatriculer un véhicule suisse en France.
Comment fonctionnent les plaques d’immatriculation en Suisse ?
En Suisse, les plaques d’immatriculation sont gérées par chaque canton, conférant un caractère décentralisé au système. Chaque plaque est dotée d’une combinaison alphanumérique unique, permettant d’identifier la provenance géographique du véhicule. Les cantons suisses utilisent souvent des combinaisons de lettres et de chiffres spécifiques à leur région. Avoir une plaque suisse ne suffit pas pour rouler sur le réseau autoroutier et vous devrez acheter une e-vignette.
Ainsi, les plaques sont construites de la manière suivante :
- L’écusson suisse, bien qu’il ne soit présent que sur les plaques arrière.
- L’abréviation du canton, sur deux lettres. (ex : ZH pour Zurich).
- Le blason cantonal, les armoiries du canton d’immatriculation.
- Le numéro d’immatriculation, de 1 à 6 chiffres selon le canton et l’immatriculation obtenue.
Comment lire une plaque Suisse ?
La lecture d’une plaque d’immatriculation suisse peut sembler complexe pour les non-initiés. Cependant, elle suit une logique précise. Les deux premières lettres indiquent donc le canton d’origine, suivies de chiffres et de lettres qui forment une combinaison unique à chaque véhicule.
Cette combinaison est séquentielle et progressive, commençant à 1 et se terminant 999 999.
La couleur de la plaque peut également fournir des informations, les plaques à fond jaune étant réservées aux véhicules légers, tandis que les plaques à fond rouge indiquent un véhicule commercial.
Toutefois, la Suisse travaille sur un nouveau système d’immatriculation. Celui-ci devrait voir le jour en 2026. On peut interpréter ce changement de système comme le passage du FNI au SIV en France. Cette transition a pour but d’augmenter le champ des possibles, et de rendre chaque canton capable de faire face à l’augmentation du parc automobile suisse.
Comment immatriculer un véhicule en Suisse ?
Immatriculer un véhicule en Suisse est une procédure relativement simple, bien que spécifique à chaque canton.
En général, le propriétaire du véhicule doit se rendre à l’office cantonal des automobiles, fournir les documents nécessaires tels que la carte grise et une preuve d’assurance, puis recevoir sa plaque d’immatriculation locale. Les tarifs d’immatriculation peuvent varier d’un canton à l’autre.
Si jamais vous immatriculez un véhicule récemment acheté, il faudra également présenter le certificat de cession. Celui-ci atteste que vous êtes bien le nouveau propriétaire, et que le véhicule n’est pas le fruit d’un larcin.
La procédure est similaire à de nombreux pays européens, comme la France notamment. Bien que la Suisse soit extérieure à l’UE, les conventions s’appliquent implicitement pour faciliter la vie des ressortissants des pays de la zone Europe.
Comment immatriculer un véhicule suisse en France ?
D’abord, si vous comptez uniquement passer sur le territoire français, vous n’êtes pas obligé de l’immatriculer. Toutefois, il vous faudra suivre les règles de la nomenclature des plaques d’immatriculation européennes.
Cela implique, pour la Suisse, de rajouter un autocollant CH à l’arrière de ses véhicules. En effet, le drapeau Suisse n’a pas été reconnu par l’UE comme un élément suffisant pour se rapprocher des autres pays. Rassurez-vous malgré tout, le gouvernement Suisse peut vous remettre cet autocollant.
Et bien que poser un autocollant sur sa plaque soit illégal en France, celui-ci fait exception.
Alors, changer une immatriculation étrangère en France est une pratique commune.Et immatriculer un véhicule suisse en France nécessite de suivre une série d’étapes précises.
Le propriétaire doit obtenir un quitus fiscal, attester de la conformité du véhicule aux normes françaises, puis se rendre à la préfecture pour obtenir une plaque française. Des frais sont associés à ces démarches, et il est crucial de respecter les délais pour éviter toute complication.
En somme, regroupez les différents éléments suivants pour l’obtention d’une nouvelle carte grise pour un véhicule importé :
- Le formulaire CERFA 13750.
- Une carte d’identité valide.
- Un justificatif de domicile de moins de 6 mois.
- La carte grise du véhicule, barrée avec la mention “Vendu le” et la date.
- En cas de mandat, toutes les informations des parties du mandat.
- Le Quitus fiscal, qui sert de certificat d’import
- Le certificat de conformité délivré par le constructeur.
La plaque d’immatriculation suisse, avec sa diversité cantonale, reflète la richesse culturelle et organisationnelle de ce pays. Comprendre le fonctionnement, la lecture et les procédures d’immatriculation en Suisse est essentiel pour les résidents et les propriétaires de véhicules suisses circulant à l’étranger.
Que ce soit pour une balade pittoresque dans les Alpes suisses ou une traversée des frontières, la plaque d’immatriculation suisse est la carte d’identité fidèle de tout véhicule helvète.